A PROPOS
L’association Structures Sonores Baschet propose :
LEGAL NOTE
L’ « Association Structures Sonores Baschet » est une association Loi 1901 (à but non lucratif), considérée d’ « intérêt général ». Siret : 34248479700010 / APE : 9001Z / RNA : W913004412
Les Structures Sonores Baschet sont des instruments brevetés, protégés par la loi sur la propriété intellectuelle. Les droits sont détenus par les héritiers des frères Baschet, inscrits à l’ADAGP (Société des Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques).
L’Association Structures Sonores Baschet a une licence exclusive avec la Succession frères Baschet pour fabriquer le Cristal Baschet, la Percussion Polytimbre, l’Instrumentarium, la Tôle à Voix et le Sifflant tournant. Toute autre reproduction serait, par conséquent, sujet à des procédures judiciaires.
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Pour cela, c’est très simple, vous pouvez souscrire ci-dessous, grâce à HelloAsso, une plate-forme de souscriptions dédiée aux associations. Si vous adhérez de manière individuelle, vous êtes une « personne physique », si vous êtes une association, institution, structure, entreprise, cela correspond à « personne morale ».
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